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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HHS FRANCE
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HOME DISTRIBUTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME DISTRIBUTION
S.A. HHS FRANCE

Numéro de dépôt :
98733816
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2008

Présentation de la marque HOME DISTRIBUTION

Déposée le 25 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) HHS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOME DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HHS FRANCE domicilié(e) 16, rue Mollien, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 690 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. HHS FRANCE - France.

La marque HOME DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME DISTRIBUTION est expirée depuis le 25 mai 2008.

HHS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE ET SEDUCTION , VITAL CONFORT , EVE DUPRE , BIEN ETRE ET CONFORT


S.A. HHS FRANCE - 16, rue Mollien, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 382690162


S.A. HHS FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Cuir et imitation du cuir peaux d'animaux ; parasols et cannes ; malles et valises ; fouets et sellerie. Joaillerie ; bijouterie ; pierre precieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) Peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvre (à l'exception de verre de construction).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.